Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVA
P.A.V.A. SOCIETE DE PRODUITS ALIMENTAIRES DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE-AVEYRON

Numéro de dépôt :
1052458
Date de dépôt :
05/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAVA

Déposée le 5 juin 1978 par P.A.V.A. SOCIETE DE PRODUITS ALIMENTAIRES DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE-AVEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est P.A.V.A. SOCIETE DE PRODUITS ALIMENTAIRES DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE-AVEYRON domicilié(e) (société anonyme), VILLEFRANCHE DE ROUERGUE, Aveyron. - France.

La marque PAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

P.A.V.A. SOCIETE DE PRODUITS ALIMENTAIRES DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE-AVEYRON a également déposé les autres marques suivantes : JIMY , VILRO , KONDOR


P.A.V.A. SOCIETE DE PRODUITS ALIMENTAIRES DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE-AVEYRON - (société anonyme), VILLEFRANCHE DE ROUERGUE, Aveyron. - France


Inscription - Transmission de propriété n°14868 - Publication au BOPI 1979-001

Produits diététiques pour enfants et malades.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.